Mentions légales

1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : L’Orchestre du Buisson
Statut juridique : Association
Siège social : 13 rue du Général de Gaulle 56910 Carentoir
Téléphone : 06 89 27 62 23
E-mail : contact@orchestredubuisson.com
Numéro SIRET : 43374969400033
Code APE : 90.01Z
TVA intracommunautaire : Non soumis
Le site orchestredubuisson.com est édité par La compagnie Orchestre du Buisson

2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Pleurdeau Anne

3. Hébergeur du site
Hébergeur : IONOS SARL
Adresse : 7 place de la gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 0970808911

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l’orchestre du buisson sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu est interdite, quel que soit le procédé ou le support utilisé, sans autorisation écrite préalable.

5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter : contact@orchestredubuisson.com
Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont destinées à L’orchestre du Buisson et ne seront en aucun cas cédées à des tiers sans consentement préalable.

6. Limitation de responsabilité
L’orchestre du Buisson met à disposition des utilisateurs un site d’information et de services.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.

7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
L’orchestre du Buisson n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à tout dommage pouvant résulter de leur consultation.